Édito
Madame, Monsieur,
Agriculteur installé sur les communes de Salindres et de Servas depuis 1991, j’ai repris l’exploitation familiale d’une surface actuelle de 37 hectares. Mon exploitation est spécialisée dans les grandes cultures et prairies et le maraichage diversifié. Je commercialise localement mes produits dans mon magasin de Fruits & Légumes, situé sur la commune d’Alès.
Depuis plus de 30 ans, je m’attache à faire évoluer mon exploitation afin d’en assurer la pérennité, en conciliant viabilité économique et qualité de fonctionnement. Comme de nombreux agriculteurs, je suis confronté à des défis majeurs : la compétitivité, les effets du changement climatique qui accentuent les épisodes de sécheresse et fragilisent les récoltes, ainsi que la gestion des sols aux contraintes agronomiques marquées (acidité et forte teneur en calcaire).
C’est dans ce contexte que j’ai souhaité initier un projet agrivoltaïque. Il consiste à installer des panneaux photovoltaïques sur une partie de mes parcelles, avec un double objectif : améliorer les conditions de production agricole, et contribuer à produire une électricité renouvelable.
Pour mener à bien ce projet, j’ai établi un partenariat avec Verso Energy, producteur d’électricité solaire. Ce partenariat me permet de bénéficier de l’accompagnement de bureaux d’études spécialisés (paysage, environnement) et d’experts agronomes afin de définir le projet le plus adapté à mon exploitation et à ses besoins.
Ce site a pour but de vous présenter ce projet, d’expliquer ses bénéfices pour l’agriculture comme pour la transition énergétique, et de répondre à toutes vos questions sur l’agrivoltaïsme.
Nous vous en souhaitons une bonne lecture.
Bien cordialement,
Jean-Marc BERTRAND
EARL MAS DE SERRE
Un projet,
plusieurs objectifs
2023-2025
Les chiffres clés du projet
17ha
de parcelles
argicoles
8,5MWc
de puissance installée prévisionnelle
14GWh
de production
annuelle estimée
Où se situe
le projet ?
Le projet est localisé sur les communes de Salindres et de Servas. Ses communes sont situées dans le département du Gard, en région Occitanie au sein de la Communauté d’agglomération Alès agglomération.
Calendrier : où en est-on ?
Le projet agrivoltaïque
La dimension agricole au coeur du projet
Pour être considéré comme relevant de l’agrivoltaïsme et se voir autorisé par le Préfet, un projet doit :
● Permettre de maintenir le rendement agricole des parcelles concernées à au moins 90% de ce qu’il était avant l’installation ;
● Fournir un revenu agricole durable et significatif,
● Rendre un ou plusieurs services agricoles en capacité d’améliorer durablement la production globale sur l’exploitation.
De plus, le projet agricole doit s’inscrire dans la durée, car les panneaux ne peuvent pas continuer à être exploité si le les parcelles en dessous ne sont plus utilisées pour une production agricole.
Le projet doit leur permettre de maintenir cette activité à taille humaine, tout en offrant des services à l’exploitation.
Avec la perspective d’une transmission à un jeune agriculteur cherchant des parcelles à cultiver, ce projet s’inscrit dans une démarche de long terme pour la préservation de ce modèle extensif et vertueux, tout en permettant d’augmenter la résilience de cette exploitation agricole au changement climatique
Du sur mesure pour L’EARL Mas de Serre
De nombreux échanges ont eu lieu entre Jean-Marc Bertrand, l’expert agricole de l’équipe projet et le bureau d’étude spécialisé, afin de concevoir un parc s’adaptant à ses pratiques agricoles.
Une implantation
“aérée”
Les chiffres clés
Contexte régional : L’Occitanie, dont la part de la production des Energies Renouvelables est de 25,3% dans sa Consommation d’énergie finale, ambitionne de multiplier par 3 la production d’énergie renouvelable d’ici 2050.
14
GWh/an
de production annuelle d’électricité
3300t
de CO₂ évitées par an.
soit l’équivalent de la consommation électrique de 4 573 foyers de la Communauté d’Agglomération Alès agglomération (hors chauffage).
Objectif intercommunal :
Ce parc représenterait une augmentation de 18% de la production photovoltaïque de la communauté d’agglomération Alès Agglomération en 2022. (Source : Arec-Occitanie )
Objectif départemental :
Ce parc représentera une augmentation de 2% de la production photovoltaïque dans le département du Gard en 2022.
(Source : Arec-Occitanie )
Les étapes du projet
Un projet agrivoltaïque ne se monte pas en un jour ! Le chemin vers sa construction et son exploitation est jalonné de nombreuses étapes techniques et réglementaires.
Les études préalables
Une fois cette zone de projet identifiée, plusieurs études sont conduites afin de réaliser un diagnostic préliminaire agricole, écologique et paysager de la zone de projet. Cet « état initial » consiste à faire une « photographie » de l’environnement existant et de l’exploitation : les espèces présentes sur le site sont observées, la qualité des terres et les éléments du paysage sont étudiés. Verso Energy se pour cela fait accompagner par des bureaux d’études indépendants et spécialisés :
● ECOMED – Expertises faune & flore pour l’étude environnementale
● Lisa TESNIERES pour le paysage
● Acte-Agri Plus pour la dimension agricole. .
L’étude environnementale décrit la situation actuelle du site en matière de biodiversité et d’écosystèmes. Elle s’appuie sur des données bibliographiques et sur des passages réguliers d’écologues sur site pour observer les espèces fréquentant le site.
Elle comprend plusieurs volets :
● Flore et habitats : inventaire des espèces végétales et habitats naturels présents.
● Faune : identification des espèces animales, avec un focus sur les espèces protégées.
● Zones protégées et continuités écologiques : analyse des sites classés (Natura 2000, ZNIEFF, réserves naturelles).
● Qualité des milieux naturels : état des cours d’eau, des zones humides, de la qualité de l’air et des sols.
L’état initial paysager évalue la situation visuelle et esthétique du site avant le projet.
Il inclut :
● La caractérisation du paysage : analyse des formes du relief, des éléments architecturaux.
● La perception visuelle : points de vue emblématiques, co-visibilité avec des éléments patrimoniaux, visibilité depuis des lieux d’intérêt collectif.
L’état initial agricole permet de caractériser le fonctionnement des exploitations avant le projet :
● Occupation des terres agricoles : surfaces cultivées, types de cultures, assolements.
● Systèmes d’exploitation : types d’exploitations (élevage, grandes cultures, maraîchage).
● Valeur agronomique des sols : fertilité, potentiel de production
L’étude d’impact et la séquence ERC
Outre les états initiaux, l’ensemble des études réalisées évaluent les impacts potentiels du projet et définissent des recommandations destinées à les Éviter, les Réduire ou les Compenser. Il s’agit de la séquence ERC, inscrite dans le code de l’Environnement.
Ces recommandations peuvent être de différentes natures :
En tenant compte de ces préconisations et en concertation avec l’ensemble des parties prenantes, l’équipe projet engage ensuite une phase de réflexion visant à définir l’implantation optimale du projet. C’est sur cette implantation définitive que sera réalisée l’évaluation complète des impacts.
Le Cadre règlementaire
Le dépôt du projet en préfecture :
Une fois l’ensemble des études finalisées, la demande de permis de construire est déposée en Préfecture. Elle est instruite par les services de l’État. De nombreuses consultations sont effectuées notamment auprès de la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe) ou de la Commission Départementale de Préservation des Espaces, Naturels, Agricoles et forestiers (CDPENAF). A la fin de l’instruction, seul le préfet est habilité à autoriser ou non la construction du parc agrivoltaïque.
L’enquête publique :
Pendant l’instruction, l’autorité organisatrice demande au président du tribunal administratif de désigner un commissaire-enquêteur chargé de l’enquête publique.
Cette étape correspond à la concertation « officielle » du projet : elle vise à recueillir les avis et observations des communes et de leurs habitants dans le périmètre de l’enquête publique, sur la base du dossier qui est accessible dans les mairies. À l’issue de cette période, le commissaire-enquêteur rédige un rapport et rend un avis au préfet.
C’est sur la base des avis formulés par les différents services consultés que le préfet décide de délivrer ou non l’autorisation de permis construire du parc agrivoltaïque.
Le parc en exploitation
La construction et la mise en service
Lorsque le permis de construire est délivré, les travaux d’aménagement du parc pourront commencer : ils durent en moyenne entre 6 mois et 1 an, mais ce délai peut varier d’un projet à l’autre (selon sa taille, les difficultés rencontrées, etc.). Pendant cette période, des équipes dédiées aménageront les différents accès, enfouiront les câbles, monteront les structures et s’occuperont du raccordement au réseau. Ils s’assureront, durant les travaux et à l’issue, de protéger la qualité des sols et de les laisser dans le meilleur état pour la reprise de la pratique culturale.
Des retombées fiscales sur plusieurs décennies
Une fois en fonctionnement, un parc photovoltaïque génère chaque année des retombées fiscales pour l’échelon local. Ces ressources sont partagées entre les différentes collectivités conformément à la loi : 20% pour la commune, 50% pour la communauté de communes et 30% pour le département.
En ce qui concerne le projet photovoltaïque de l’EARL Mas de Serre, les ressources fiscales issues de la taxe IFER sont estimées comme ceci :
Ces ressources estimées sont pour un projet type de 8,5MWc et sont susceptibles d’évoluer au fil des ans.
Le démantèlement
Un parc agrivoltaïque est autorisé pour une durée maximale de 40 ans. À l’issue de son exploitation, le site est entièrement démantelé et restitué à son état initial.
Cette fin de vie est prise en charge par l’énergéticien, en l’occurrence Verso Energy. Les modules photovoltaïques et les structures sont démontés et évacués, tandis que les postes électriques sont déconstruits. Des travaux de restauration sont ensuite réalisés pour que la parcelle retrouve ses caractéristiques d’avant-projet.
Le recyclage des panneaux
La collecte et le recyclage des panneaux photovoltaïques font l’objet d’une obligation réglementaire depuis 2002. Ils sont encadrés par la directive européenne sur les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE). En France, l’éco-organisme Soren est en charge de cette filière.
Les panneaux solaires sont recyclables à plus de 95% : leurs composants principaux (verres, plastiques et aluminium) sont recyclés dans des filières industrielles existantes. Dans une logique d’économie circulaire, ils peuvent être réutilisés pour fabriquer de nouveaux modules.
Informer
et être à l’écoute
Dès le départ du projet, l’EARL Mas de Serre et Verso Energy se rejoignent sur la volonté de construire un projet qui s’intègre le mieux possible sur son territoire.
Conscients du caractère relativement nouveau des projets agrivoltaïques en France, et des nombreuses questions qu’ils peuvent soulever chez les habitants et les élus des communes concernées, ils décident de mettre en place une démarche de concertation et communication, en se faisant accompagner par un cabinet de conseil spécialisé.
L’Agence TACT est donc mandatée en novembre 2024 par l’équipe projet pour penser et accompagner la mise en œuvre d’une démarche de dialogue local autour de ce projet. Une première phase de diagnostic territorial est réalisée en mars 2025. Elle permet d’établir plusieurs constats et axes d’action en découlant.
La démarche d’information
et de consultation
Dès le départ du projet, l’EARL Mas de Serre et Verso Energy se rejoignent sur la volonté de construire un projet qui s’intègre le mieux possible sur son territoire.
Conscients du caractère relativement nouveau des projets agrivoltaïques en France, et des nombreuses questions qu’ils peuvent soulever chez les habitants et les élus des communes concernées, ils décident de mettre en place une démarche de concertation et communication.
Composants et principes de fonctionnement des panneaux
Un panneau photovoltaïque est composé de plusieurs modules montés sur une structure. Chaque panneau est constitué de plusieurs couches, dont les cellules photovoltaïques, qui contiennent des matériaux photosensibles. Lorsqu’elles sont au contact du rayonnement solaire, les électrons s’activent, et produisent de l’énergie. Cette énergie est ensuite redirigée vers le réseau électrique.
Le fonctionnement
du parc photovoltaïque
Pour produire de l’énergie, un parc photovoltaïque se compose de plusieurs éléments majeurs.
1) Les panneaux solaires produisent l’énergie
2) Les structures métalliques supportent les panneaux solaires
3) Les onduleurs permettent de transformer le courant continu (celui qui est produit par les panneaux) en courant alternatif (celui qui est envoyé vers les transformateurs électriques)
4) Les transformateurs électriques convertissent le courant basse tension, qui est produit par le parc photovoltaïque, en courant haute tension, lequel peut être utilisé par le réseau public de distribution
5) Dans le poste de livraison se situe un compteur : il comptabilise la production électrique de la centrale, puis l’injecte dans le réseau public
6) Des lignes de raccordement transfèrent l’énergie produite du parc au réseau public de distribution
7) Des équipements annexes (tels que les clôtures, les citernes de stockage d’eau) concourent à la sûreté et la sécurité du site
Le raccordement
Une fois l’électricité injectée par le poste de livraison, elle est conduite vers le poste source le plus proche. Ce poste source est connecté au réseau de transport d’électricité haute tension. En fonction du maillage national et des besoins du territoires, l’électricité est à nouveau convertie en basse tension, pour être distribuée dans les foyers. Le tracé du raccordement ainsi que le poste source sont décidés par le gestionnaire de réseau lorsque le permis de construire a été obtenu.
Foire aux questions
La durée de vie d’un panneau photovoltaïque est d’en moyenne 30 ans, lorsqu’ils sont conformes aux normes françaises et européennes.
La conception des panneaux photovoltaïques est soumise à des normes de la Commission Électrotechnique Internationale (CEI). Elles garantissent que les modules installés soient en mesure de résister à la chute d’un grêlon de 1,25 cm de diamètre, lancé à 140 km/h.
Aujourd’hui, la fabrication des panneaux photovoltaïque est surtout effectuée en Chine. Pour autant, avec le développement de la filière, des usines françaises voient peu à peu le jour. L’implantation à Fos-sur-Mer d’une giga-usine dédiée à la fabrication de panneaux solaire a ainsi été annoncée début 2023.
Les panneaux solaires n’émettent pas, ou très peu, de nuisances sonores. La seule émission sonore perceptible provient des ventilateurs des locaux techniques, mais devient inaudible lorsque l’on s’en éloigne de quelques dizaines de mètres.
Idées reçues
Faux – Aucun béton ne sera coulé. Les panneaux seront installés avec des pieux dans les sols. Les câbles électriques seront enfouis à 80 cm de profondeur ou en limite de roche dure. Le parc photovoltaïque est ainsi facilement démontable lorsqu’il arrive en fin de vie.
☝️ Pieux enfoncés dans le sol sur lesquels les panneaux seront installés
Un parc photovoltaïque et l’ensemble des éléments qui le composent (panneaux, câbles de raccordement, transformateur, etc.) doivent respecter des normes en la matière. Même à 50cm le champ électromagnétique des panneaux est ainsi très faible, comparable à celui de beaucoup d’appareils électriques de notre quotidien.
Faux – Les panneaux solaires sont recyclables à 96% ! Leurs composants principaux (verres, plastiques et aluminium) sont recyclés dans des filières industrielles existantes. Dans une logique d’économie circulaire, ils peuvent être réutilisés pour fabriquer de nouveaux modules.
Le silicium qui les compose, lui est recyclé jusqu’à 4 fois par la filière.
Faux – La France dispose d’un gisement solaire favorable à l’implantation d’un parc photovoltaïque, le 5e à l’échelle européenne. Et si la Charente est moins ensoleillée que certaines régions du sud de la France, son taux d’ensoleillement est meilleur que celui de l’Allemagne, qui est leader européen en termes de production d’électricité à partir de l’énergie solaire.
De plus, le potentiel solaire d’une installation dépend d’autres facteurs, tels que sa surface, sa puissance, son inclinaison, son exposition, etc. Par ailleurs, malgré ce que l’on pourrait penser, les panneaux photovoltaïques continuent de fonctionner pendant la saison hivernale, même si leur production électrique est diminuée. Enfin, si un développeur fait le choix d’implanter un parc photovoltaïque sur un territoire, c’est qu’il a finement analysé son futur rendement !
Faux – À l’heure actuelle, on estime qu’un panneau photovoltaïque rentabilise l’énergie nécessaire à sa fabrication, à son transport, à son installation et son recyclage en un délai de 12 mois à 3 ans en moyenne.
Faux – La dégradation des sols induite par l’installation d’un parc photovoltaïque est limitée par son caractère facilement démontable (le parc n’a pas de fondations grâce à l’utilisation de mono-pieux). De plus, si un parc photovoltaïque impacte les sols et la biodiversité, le code de l’Environnement requiert l’application de la séquence Éviter, Réduire et Compenser, préalable à toute installation.
Les clôture de type parc à mouton sont installées pour protéger le parc d’éventuels dégâts liés à la présence de grands mammifères. Néanmoins, le grillage choisi comporte un maillage très large en pied de clôture de façon à permettre le passage de la petite faune (faisans, lièvres, renards, hérissons…).
Ils conduisent le projet
EARL MAS DE SERRE
● Une exploitation locale maraichère et de grandes cultures (céréales, prairies) sur 37 hectares
● Une entreprise familiale installée depuis 1991, avec un ancrage fort sur le territoire de Communauté d’Agglomération Alès agglomération.
● Une activité tournée vers la valorisation locale des récoltes avec une vente en direct dans un magasin de Fruits & Légumes à Alès
Verso Energy
● Un acteur engagé dans la transition énergétique pour participer au développement d’un mix énergétique décarboné et compétitif.
● Une volonté de développer des projets photovoltaïques en étroite collaboration avec les acteurs locaux, au plus proche des réalités du territoire
● Une équipe projet pluridisciplinaire pour développer un projet innovant, respectueux de l’environnement et intégré dans le paysage :
Shani Strauss
Cheffe de projet
Alexandre Dupuis
Responsable Territorial Agricole
Ils nous accompagnent
Tout au long du projet, nous sommes accompagnés par des bureaux d’études indépendants,
dont l’expertise aiguille nos choix techniques et stratégiques.
ECOMED – Expertises faune & flore est un bureau d’études environnementales aux valeurs sociales fortes, reconnu pour la qualité de ses expertises et son impartialité, tant au niveau national qu’à l’international. Sa mission est d’être le garant du respect de la règlementation environnementale sur des projets d’aménagement du territoire et de gestion des espaces naturels.
Acte-Agri Plus est un bureau d’étude reconnu pour accompagner les porteurs de projet en milieu agricole, grâce à sa connaissance fine des enjeux, contraintes, et dynamiques des activités agricoles. Acte-Agri Plus a développé une solide expertise dans l’accompagnement des nouvelles pratiques agro-écologiques, dont l’agrivoltaïsme.
Lisa Tesnières est un bureau d’étude spécialisé qui réalise des études paysagères sur de nombreux projets ENR dans toutes la France. Ils évaluent les impacts du projet sur le paysage et propose des solutions adaptées pour préserver et valoriser le patrimoine paysager.
Spécialisée dans le dialogue local, l’Agence TACT accompagne des acteurs publics et privés dans l’intégration territoriale de leurs projets. Dans ses bureaux comme sur le terrain, elle conçoit et met en œuvre des actions d’information et de concertation adaptées aux attentes des territoires, de leurs élus et de leurs habitants.